Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FPS
/
RC MODELES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RC MODELES
FPS, SA

Numéro de dépôt :
4307415
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2026
RC MODELES de FPS

Présentation de la marque RC MODELES

Déposée le 14 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) FPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RC MODELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FPS domicilié(e) 269 RUE DU PRE A VAROIS, BP 11 - 54670 - CUSTINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 825 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FPS, M. PATARD FREDERIC domicilié(e) 269 RUE DU PRE A VAROIS, BP 11 - 54670 - CUSTINES - France.

La marque RC MODELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RC MODELES arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

FPS a également déposé les autres marques suivantes : SPORT ÉPARGNE , SKIDEBRIEF , NORME LOCATION NF X50-007 SERVICE QUALITE GARANTIE , RC MODELES , FILIÈRE SPORT , JOBMONTAGNE


FPS, SA - 269 RUE DU PRE A VAROIS, BP 11 - 54670 - CUSTINES - France - SIREN 434825386


FPS, M. PATARD FREDERIC - 269 RUE DU PRE A VAROIS, BP 11 - 54670 - CUSTINES - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Protections anti-projections (pièces de machines et machines-outils), y compris protections métalliques et télescopiques ; carters télescopiques pour machines ; tabliers armés de machines ; enrouleurs-dérouleurs mécaniques ; soufflets de protection (parties de machines) ; soufflets (parties de tables élévatrices) ; soufflets plissés (parties de machines) ; joints racleurs (parties de machines) ; carters pour machines ; machines d'usinage ; machines-outils ; joints racleurs moulés et assemblés (parties de machines).

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; compensateurs de dilatation ; manchettes de protection isolantes ; protège-câbles (gaines isolantes).

Installation et réparation de machines industrielles ; rénovation de protections de machines en atelier ou sur site.